Dispositions générales

ARTICLE 1 / La bibliothèque municipale est un service public, chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l’information et à la documentation de la population.
ARTICLE 2 / L’accès à la bibliothèque et à la consultation sur place des catalogues et des documents peut connaître quelques restrictions, pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation.
ARTICLE 3 / Est consentie la consultation sur place des documents. Le prêt, personnel ou familial, est soumis à une cotisation forfaitaire annuelle dont le montant est fixé chaque année par le Conseil Municipal.
ARTICLE 4 / Les bénévoles sont à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.

HORAIRES D’OUVERTURE :
 Lundi et mardi : de 15h30 à 18h
 / Jeudi : de 18h à 19h
 / Pendant les vacances scolaires : le lundi de 16h à 18h.
 La bibliothèque est fermée pendant le mois d’août.
Ecoles : les classes peuvent utiliser les locaux avec un planning établi chaque année, en liaison avec toutes les parties.

Inscriptions

ARTICLE 5 / Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité (carte d’identité, passeport, titre de séjour...) et de son domicile (facture d’électricité ou de téléphone). Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur, valable un an. L’inscription est valable pour une durée d’un an de date à date. Un abonnement est définitif à compter du lendemain du jour de l’inscription. Aucun remboursement n’est possible. Toute perte de carte doit être signalée.
ARTICLE 6 / Les enfants et les jeunes de moins de 18 ans doivent, pour s’inscrire, être munis d’une autorisation parentale écrite.

Prêts

ARTICLE 7 / Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers régulièrement inscrits. Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
ARTICLE 8 / La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus de prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; Ils font l’objet d’une signalisation particulière.
ARTICLE 9 / L’usager peut emprunter 3 livres et 2 périodiques à la fois, pour une durée de 3 semaines.

Recommandations & interdictions

ARTICLE 10 / En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque pourra prendre toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, pénalités de retard, amendes dont le montant est fixé par délibération du Conseil Municipal, suspensions des droits au prêt...). Les retards trop fréquents peuvent entraîner la suppression du droit au prêt.
ARTICLE 11 / En cas de perte ou de détérioration grave d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur. En cas de perte ou de détériorations répétées, l’usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.  
ARTICLE 12 / Les usagers peuvent obtenir la reprographie d’extraits de documents appartenant à la bibliothèque. Ils sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel la reprographie des documents qui ne sont pas dans le domaine public, reprographie soumise à la législation existante sur la propriété littéraire et artistique.
ARTICLE 13 / Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux. Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux, sauf animation expressément organisée par la bibliothèque. Les enfants non accompagnés ne sont pas sous la responsabilité du personnel de bibliothèque. L’accès des animaux est interdite dans la bibliothèque. Les sacs et objets déposés sont sous la responsabilité de chaque usager.  

Application du règlement

ARTICLE 14 / Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement. Des infractions graves ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt et, le cas échéant, de l’accès à la bibliothèque.
ARTICLE 15 / Les responsables de la bibliothèque sont chargés de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l’usage du public.

Le Maire, 
Jean-Marc GAUTHIER